Le Conseil Municipal se réunira salle du Conseil Municipal de la Mairie d’ARVERT
le 10 juin 2024 à 19 h 00
L’ordre du jour sera le suivant :
1 – approbation du procès verbal de la dernière réunion
2 – DETERMINATION DU NOMBRE DE POSTES D’ADJOINTS SUITE A LA DEMISSION DE MADAME CHARLES Agnès – Réduction du nombre des adjoints au Maire
3 – tableau du conseil municipal
4 – AVIS SUR LE SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA)
5 – autorisation dépôt déclarations préalables
6 – dénomination de voies
7 – remboursement frais de ménage
8 – autorisation de signature convention mairie de ST PALAIS
9 – convention de mise à disposition
10 – AFFILIATION DU SYNDICAT MIXTE POUR LE SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE LA ROCHELLE AUNIS AU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE CHARENTE MARITIME
11 – modification des statuts du SDEER
12 – désignation d’un référent déontologue
relevé de décisions