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CONSEIL MUNICIPAL 1ER OCTOBRE 2024

Le Conseil Municipal se réunira le 1er octobre 2024 à 19 h 00 – salle du Conseil Municipal – Mairie d’ARVERT

L’ordre du jour sera le suivant :

1 – approbation du PV de la précédente réunion
2- tarifs
3 – DM1 budget principal
4 – DM 2 budget principal
5 – DM 1 budget annexe locaux professionnels
6 – DM 1 budget annexe ZAC FIEF DE VOLETTE
7 – subvention exceptionnelle école de rugby
8 – tableau des effectifs
9 – garantie prévoyance
10 – garantie emprunt
11 – convention CCAS LA TREMBLADE
12 – participation financière pour la remise en état rue des Marais
13 – participation financière ZAC fief de volette
14 – déclassement chemin rural rue du 14 juillet
15 – gestion des eaux pluviales urbaines : convention 2025-2027
16 – autorisation de travaux toitures école élémentaire et restaurant scolaire
17 – programmation travaux décret tertiaire

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Mairie d' Arvert
Place Jacques Lacombe
17530 ARVERT
Tél : 05 46 36 40 36
Fax: 05 46 36 43 22
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Ouverture
Lundi au vendredi :
08h30 à 12h00
13h30 à 17h30
Samedi :
Fermé

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