Les membres du Conseil Municipal de la Commune d’ARVERT se réuniront le 21 décembre 2023
19 h 00, salle du Conseil municipal à la mairie d’ARVERT
L’ordre du jour sera le suivant :
1 – approbation du PV de la précédente réunion
2 – aménagement ZAC FIEF DE VOLETTE
3 – plan de mise en accessiblité de la voirie et des espaces publics
4 – déclassement chemin rural de Coux
5 – autorisation signature permis de démolir
6 – intégration dans voirie communale du lotissement Le côteau des lauriers
7 – dénomination de voie
8 – rapport annuel sur le prix et la qualité de l’eau potable
9 – marché vidéo protection
10 – modification conditions de location de la salle des fêtes
11 – opération désherbage des collections et dons de livres de la bibliothèque
12 – mandat au CDG17 pour contrat de prévoyance
13 – tableau des effectifs
14 – décision modificative
relevé de décisions