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CONSEIL MUNICIPAL 14 SEPTEMBRE 2023

Le Conseil Municipal de la Commune d’ARVERT se réunira le 14 septembre à 19 h 00
– salle du conseil municipal – Mairie d’ARVERT

L’ordre du jour sera le suivant

1 – approbation du PV de la précédente réunion
2 – abandon de créance non identifiée
3 – annulation de titre
4 – DM 4
5 – majoration taxe habitation sur les résidences secondaires
6 – acquisition de terrain
relevé de décisions

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Mairie d' Arvert
Place Jacques Lacombe
17530 ARVERT
Tél : 05 46 36 40 36
Fax: 05 46 36 43 22
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Ouverture
Lundi au vendredi :
08h30 à 12h00
13h30 à 17h30
Samedi :
Fermé

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