Madame, Monsieur,
Le conseil municipal se réunira le
JEUDI 15 DECEMBRE 2022 à 19 h 00
salle du Conseil Municipal à la mairie d’ARVERT
ordre du jour :
1 – arrêt du PV de la précédente réunion
2 rapport d’orientation budgétaire
3 – DM2 HAUT FOUILLOUX
4 – DM2 PRODUCTION ENERGIE
5 – DM 5 BUDGET PRINCIPAL
6 – demande de subvention du lycée de la mer
7 – délibération convention de participation financière ZAC
8 – dérogation collective à la règle du repos dominical
relevé de décision